FUSIONSSPLEISSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3896506 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3896506
Numéro de demande
EP19896608
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2019
Publié
20 oct. 2021
Délivré
25 oct. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/255 (2006.01)
Priorité
JP 2018233550 13.12.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/048803 12.12.2019
Publication PCT
WO2020/122206 18.06.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  2. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  3. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Titulaire

Sumitomo Electric Optifrontier Co., Ltd.

1, Taya-cho, Sakae-ku, Yokohama-shi Kanagawa 244-8589, JP

Inventeur

SUZUKI Takahiro

Yokohama-shi, Kanagawa 244-8589, JP

OOKI Kazuyoshi

Yokohama-shi, Kanagawa 244-8589, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.