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Brevet européen · EP3897095 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3897095
- Numéro de demande
- EP19798733
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 23 août 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01D 69/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201862781655 P 19.12.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/059256 29.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/128660 25.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Inventeur
DUCROQUET, Frederic
Kenilworth Warwickshire CV8 2TQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.