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Brevet européen · EP3897328 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3897328
- Numéro de demande
- EP19820800
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 9 août 2023
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 9/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 18213357 18.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/086017 18.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/127530 25.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
METZ, Stefan
67063 Ludwigshafen, DE
BRUDER, Ingmar
67063 Ludwigshafen, DE
SEND, Robert
76137 Karlsruhe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.