METALLURGISCHE GIESSANLAGE

Brevet européen · EP3898031 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3898031
Numéro de demande
EP19820780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2019
Publié
27 oct. 2021
Délivré
12 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B22D 41/30 (2006.01)
B22D 45/00 (2006.01)
B25J 17/00 (2006.01)
B25J 17/02 (2006.01)
Priorité
EP 18213318 18.12.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/085621 17.12.2019
Publication PCT
WO2020/127244 25.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 21 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 12 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

Parties

Titulaire

VESUVIUS GROUP S.A

Vesuvius Group S.A

Rue de Douvrain, 17, 7011 Ghlin, BE

Inventeur

CAROSIELLI, David

7160 Chapelle-Lez-Herlaimont, BE

DELSINE, Damien

7330 Saint Ghislain, BE

COLLURA, Mariano

7110 STREPY-BRACQUEGNIES, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.