HERSTELLUNGSSYSTEM UND -VERFAHREN
Brevet européen · EP3898133 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3898133
- Numéro de demande
- EP19823973
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B25J 11/00 (2006.01)B25J 9/06 (2006.01)B25J 15/00 (2006.01)B25J 15/04 (2006.01)B25J 9/16 (2006.01)G01B 5/008 (2006.01)G01B 21/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201820935 21.12.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/053561 16.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/128441 25.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 19.02.2026
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
JONAS, Kevyn, Barry
Wotton-under-Edge Gloucestershire GL12 8JR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.