HERSTELLUNGSSYSTEM UND -VERFAHREN

Brevet européen · EP3898133 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3898133
Numéro de demande
EP19823973
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2019
Publié
27 oct. 2021
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B25J 11/00 (2006.01)
B25J 9/06 (2006.01)
B25J 15/00 (2006.01)
B25J 15/04 (2006.01)
B25J 9/16 (2006.01)
G01B 5/008 (2006.01)
G01B 21/04 (2006.01)
Priorité
GB 201820935 21.12.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/053561 16.12.2019
Publication PCT
WO2020/128441 25.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 19.02.2026

  2. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Inventeur

JONAS, Kevyn, Barry

Wotton-under-Edge Gloucestershire GL12 8JR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.