PLANCHE DE BORD MODULABLE
Brevet européen · EP3898308 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3898308
- Numéro de demande
- EP19817191
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 27 août 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 37/00 (2024.01)B62D 25/14 (2006.01)B60K 35/22 (2024.01)B60K 37/10 (2024.01)B60K 37/20 (2024.01)
- Priorité
- FR 1873219 18.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/083388 03.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/126453 25.06.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
BERGERET, Christian
31650 SAINT-ORENS DE GAMEVILLE, FR
ANDRIEU, Gilles
31140 MONTBERON, FR
BRANCO, Alexandre
31130 PIN-BALMA, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.