DISPOSITIF DE POSITIONNEMENT DE TUBES

Brevet européen · EP3898468 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3898468
Numéro de demande
EP19835511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2019
Publié
27 oct. 2021
Délivré
7 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B65G 47/14 (2006.01)
B65G 47/256 (2006.01)
G01N 35/04 (2006.01)
Priorité
CH 15642018 19.12.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/060904 17.12.2019
Publication PCT
WO2020/128819 25.06.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 18 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  5. 11 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  6. 21 déc. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

  7. 7 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

Parties

Titulaire

Ciposa S.A.

Ciposa SA

Rouges-Terres 61, 2068 Hauterive

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

STAUFFER, Florian

2052 Fontainemelon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.