ARTICLE VITROCERAMIQUE

Brevet européen · EP3898542 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3898542
Numéro de demande
EP19813030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2019
Publié
27 oct. 2021
Délivré
6 déc. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 17/30 (2006.01)
C09D 183/04 (2006.01)
Priorité
FR 1873560 20.12.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/083921 06.12.2019
Publication PCT
WO2020/126534 25.06.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  2. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  3. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Titulaire

Eurokera S.N.C.

1 Avenue Charles de Gaulle Chierry, 02400 Château-Thierry, FR

Inventeur

LUAIS, Erwann

02400 CHATEAU THIERRY, FR

VILATO, Pablo

75014 PARIS, FR

VIANDIER, Romain

77260 LA FERTE SOUS JOUARRE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.