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Brevet européen · EP3899341 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3899341
- Numéro de demande
- EP19845700
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16L 27/08 (2006.01)B05B 15/652 (2018.01)B05B 15/654 (2018.01)H02G 3/06 (2006.01)B05B 9/01 (2006.01)H02G 3/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1873502 20.12.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/053071 13.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/128262 25.06.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 31 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 31.01.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
MORIS, Damien
73200 ALBERTVILLE, FR
MORIS, Christophe
73200 MERCURY, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.