DÉTECTEUR OPTIQUE DE PARTICULES

Brevet européen · EP3899490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3899490
Numéro de demande
EP19824370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2019
Publié
27 oct. 2021
Délivré
16 nov. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 15/14 (2006.01)
G01N 21/53 (2006.01)
H01P 7/06 (2006.01)
B82Y 20/00 (2011.01)
G01N 15/00 (2006.01)
Priorité
FR 1874037 21.12.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/086982 23.12.2019
Publication PCT
WO2020/128105 25.06.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

  2. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  3. 16 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

Parties

Titulaire

Ecole Centrale de Lyon

36 avenue Guy de Collongue, 69130 Ecully, FR

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

Bâtiment "Le Ponant D" 25, rue Leblanc, 75015 Paris, FR

Institut National des Sciences Appliquées de Lyon

20 avenue Albert Einstein, 69621 Villeurbanne Cedex (69266), FR

Centre National de la Recherche Scientifique

Centre national de la recherche scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

CPE Lyon

69100 Villeurbanne, FR

Université Claude Bernard - Lyon 1

Université Claude Bernard Lyon 1

43 Boulevard du 11 Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR

Inventeur

FOURNIER, Maryse

38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR

JOBERT, Gabriel

38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR

BOUTAMI, Salim

38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR

SEASSAL, Christian

69370 SAINT-DIDIER AU MONT D'OR, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.