ESTIMATION DU SOH ET ESTIMATION DU SOC D'UN ELEMENT ELECTROCHIMIQUE
Brevet européen · EP3899562 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3899562
- Numéro de demande
- EP19845591
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 15 mai 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 31/382 (2019.01)G01B 21/32 (2006.01)G01R 31/392 (2019.01)
- Priorité
- FR 1873112 17.12.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/053072 15.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/128263 25.06.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Inventeur
BARRAILH, Gérard
64360 Monein, FR
LEGRAND, Nathalie
33520 Bruges, FR
LAURENT, Sébastien
33700 Mérignac, FR
DIDELON, Rémi
86700 PAYRE, FR
BUISSON, Emilie
86000 POITIERS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.