TRÄGHEITSERREGER UND LAUTSPRECHER

Brevet européen · EP3900397 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3900397
Numéro de demande
EP19831618
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2019
Publié
27 oct. 2021
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04R 9/06 (2006.01)
H04R 9/04 (2006.01)
H04R 7/20 (2006.01)
H04R 31/00 (2006.01)
Priorité
GB 201820557 17.12.2018
GB 201908461 13.06.2019
Demande PCT
PCT/EP2019/084950 12.12.2019
Publication PCT
WO2020/126847 25.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

PSS Belgium NV

Hoogveld 50, 9200 Dendermonde, BE

Inventeur

CORYNEN, David

9200 Dendermonde, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.