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Brevet européen · EP3900582 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3900582
Numéro de demande
EP21179331
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2018
Publié
27 oct. 2021
Délivré
30 nov. 2022
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 21/06 (2006.01)
A47J 43/28 (2006.01)
B26B 11/00 (2006.01)
Priorité
US 201762567101 P 02.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  3. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Inventeur

HARTZELL, Charlie

Portland, CA 97214, US

BESSAC, Grant

Beaverton, CA 97008, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.