KAUTSCHUKZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3900948 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3900948
- Numéro de demande
- EP19897635
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08L 9/06 (2006.01)C08L 21/00 (2006.01)B60C 1/00 (2006.01)C08K 3/013 (2018.01)C08L 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018235436 17.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/048809 12.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/129821 25.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
KODA, Daisuke
Kamisu-shi, Ibaraki 314-0197, JP
UENO, Yoshikazu
Kamisu-shi, Ibaraki 314-0197, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.