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Brevet européen · EP3901779 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3901779
Numéro de demande
EP21160147
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2008
Publié
27 oct. 2021
Délivré
26 oct. 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 15/16 (2006.01)
H04N 21/234 (2011.01)
G06F 16/738 (2019.01)
G06F 16/71 (2019.01)
H04N 5/76 (2006.01)
H04N 5/783 (2006.01)
H04N 7/173 (2011.01)
H04N 7/24 (2011.01)
H04N 21/472 (2011.01)
H04N 21/44 (2011.01)
H04N 21/6587 (2011.01)
H04N 7/00 (2011.01)
Priorité
US 88365907 P 05.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  2. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  3. 26 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

Parties

Inventeur

Osborne, Roland

San Diego, CA 92121, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.