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Brevet européen · EP3902635 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3902635
- Numéro de demande
- EP19835664
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2019
- Publié
- 3 nov. 2021
- Délivré
- 19 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B05C 5/02 (2006.01)B05C 11/10 (2006.01)B05B 1/30 (2006.01)B05B 1/08 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)F16K 31/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018133606 27.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/086921 23.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/136167 02.07.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 30 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 2 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Grättinger Möhring von Poschinger Patentanwälte Partnerschaft mbB, Lochstrasse 17, 8268 Salenstein
Publié dans Swissreg le 02.07.2024
- 19 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
FRIEDL, Peter
83623 Dietramszell, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.