TABLETTENAUSGABEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3902755 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3902755
- Numéro de demande
- EP19835524
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2019
- Publié
- 3 nov. 2021
- Délivré
- 8 févr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 26 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65D 83/04 (2006.01)B65D 51/24 (2006.01)
- Priorité
- EP 18306851 27.12.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/061392 27.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/136611 02.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 25 nov. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 25 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 20 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 23 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 8 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
Parties
Inventeur
75012 Paris, FR
85300 Challans, FR
02310 Montreuil aux Lions, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.