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Brevet européen · EP3902950 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3902950
Numéro de demande
EP20715195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2020
Publié
3 nov. 2021
Délivré
17 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
25 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
D06C 21/00 (2006.01)
Priorité
IT 201900003121 04.03.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/051646 26.02.2020
Publication PCT
WO2020/178670 10.09.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 30 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 17 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

Parties

Titulaire

Red Carpet S.r.l.

Via R. Rompato 6, 36015 Schio (VI), IT

Inventeur

BERTOLDO, Franco

36015 Schio (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.