BRÛLEUR A FLAMME AJUSTABLE
Brevet européen · EP3903029 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3903029
- Numéro de demande
- EP19848894
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2019
- Publié
- 3 nov. 2021
- Délivré
- 25 janv. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23D 1/00 (2006.01)F23K 3/00 (2006.01)F23K 5/00 (2006.01)F23D 14/70 (2006.01)F23D 14/84 (2006.01)
- Priorité
- FR 1874343 28.12.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/053230 20.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/136334 02.07.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 6 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 25 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
Parties
Inventeur
SAID, Fouad
75009 PARIS, FR
LAROCHE, Pascal
75009 PARIS, FR
LE PIVER, Gaël
75009 PARIS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.