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Brevet européen · EP3903647 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3903647
Numéro de demande
EP21170267
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2021
Publié
3 nov. 2021
Délivré
25 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
22 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A47F 3/00 (2006.01)
Priorité
IT 202000009097 27.04.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Titulaire

Goppion S.p.A.

Viale Edison, 58/60, 20090 Trezzano sul Naviglio (MI), IT

Inventeur

GOPPION, Alessandro

20144 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.