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Brevet européen · EP3903675 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3903675
Numéro de demande
EP21177120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2017
Publié
3 nov. 2021
Délivré
22 janv. 2025
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/0215 (2006.01)
H01R 13/11 (2006.01)
H01R 39/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016170384 31.08.2016
JP 2016170383 31.08.2016
JP 2017018408 03.02.2017
JP 2017115312 12.06.2017
Divisionnaire de
EP17846488
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  3. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Titulaire

NIPRO CORPORATION

Nipro Corporation

3-9-3 Honjo-nishi Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 531-8510, JP

Inventeur

MIYAGAWA, Katsuya

Osaka, 531-8510, JP

SHIMAZAKI, Natsumi

Osaka, 531-8510, JP

MORITA, Tomoe

Osaka, 531-8510, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.