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Brevet européen · EP3903849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3903849
Numéro de demande
EP19903507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2019
Publié
3 nov. 2021
Délivré
29 mai 2024
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/36 (2006.01)
A61M 1/16 (2006.01)
Priorité
JP 2018248125 28.12.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/033857 29.08.2019
Publication PCT
WO2020/137000 02.07.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  2. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  3. 29 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

Parties

Inventeur

FURUHASHI, Tomohiro

Makinohara-shi Shizuoka 421-0496, JP

KAZINCZI, Ferenc

Makinohara-shi Shizuoka 421-0496, JP

EDA, Yuki

Makinohara-shi Shizuoka 421-0496, JP

MAKI, Hideto

Makinohara-shi Shizuoka 421-0496, JP

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