CHEMISCHE VERBINDUNGEN
Brevet européen · EP3904365 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3904365
- Numéro de demande
- EP21180706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2004
- Publié
- 3 nov. 2021
- Délivré
- 7 sept. 2022
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07H 19/10 (2006.01)A61K 31/7068 (2006.01)A61K 31/7072 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0317009 21.07.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Certificats complémentaires de protection
Un certificat prolonge la protection du brevet pour un médicament ou un produit phytosanitaire autorisé en Suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 28 févr. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.02.2023
- 28 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 28.02.2023
- 17 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 17.10.2022
- 7 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
Parties
Inventeur
deceased, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.