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Brevet européen · EP3905283 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3905283
Numéro de demande
EP20172456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2020
Publié
3 nov. 2021
Délivré
22 nov. 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 3/14 (2006.01)
H01F 27/06 (2006.01)
H01F 27/26 (2006.01)
H01F 27/32 (2006.01)
H02M 7/00 (2006.01)
H01F 38/14 (2006.01)
H01F 38/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 2 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2024

  3. 22 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.