GEROLLTE PRODUKTE FÜR EINHANDAUSGABE
Brevet européen · EP3905936 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3905936
- Numéro de demande
- EP18945399
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 déc. 2018
- Publié
- 10 nov. 2021
- Délivré
- 31 janv. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 10/16 (2006.01)A47K 10/38 (2006.01)D21H 27/00 (2006.01)B65H 35/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2018/068133 31.12.2018
- Publication PCT
- WO2020/142062 09.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 11 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 31 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
Parties
Inventeur
SIERRA, Benjamin Peter
Neenah, Wisconsin 54956, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.