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Brevet européen · EP3905992 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3905992
- Numéro de demande
- EP21702593
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2021
- Publié
- 10 nov. 2021
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020000319 21.01.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/050788 15.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/148316 29.07.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 7 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Inventeur
RIES, Wolfgang
76351 Linkenheim Baden-Württemberg, DE
BARTHOLD, Clemens
76133 Karlsruhe, DE
SCHEINOST, Tobias
76131 Karlsruhe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.