KABELTRASSE

Brevet européen · EP3906598 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3906598
Numéro de demande
EP19907555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2019
Publié
10 nov. 2021
Délivré
16 avr. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/04 (2006.01)
Priorité
DK PA201970004 03.01.2019
DK PA201970305 13.05.2019
Demande PCT
PCT/DK2019/050422 20.12.2019
Publication PCT
WO2020/141008 09.07.2020
Langue du dépôt
danois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  3. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Titulaire

Siltec A/S

Funder Dalgårdsvej 2, 8600 Silkeborg, DK

Inventeur

GASBJERG, Frank Hviid

8660 Skanderborg, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.