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Brevet européen · EP3906963 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3906963
Numéro de demande
EP21164363
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2009
Publié
10 nov. 2021
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61M 60/135 (2021.01)
A61M 60/237 (2021.01)
A61M 60/804 (2021.01)
A61M 60/806 (2021.01)
A61M 60/816 (2021.01)
A61M 60/139 (2021.01)
A61M 60/422 (2021.01)
A61M 60/873 (2021.01)
A61M 60/531 (2021.01)
Priorité
SE 0802161 10.10.2008
US 202381 P 24.02.2009
Divisionnaire de
EP09819462
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 4 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont

    Publié dans Swissreg le 04.07.2025

  4. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

MedicalTree Patents Ltd

Sir Temi Zammit Buildings Malta Life Sciences Park, San Gwann, SGN 3000, MT

Mandataire

AWA Switzerland SA

AWA Switzerland Ltd.

Case Postale 47, 2800 Delémont

Inventeur

Forsell, Peter

223 70 Lund, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.