BEHÄLTER FÜR HAUSHALTSTISSUEPAPIER
Brevet européen · EP3907154 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3907154
- Numéro de demande
- EP20763161
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2020
- Publié
- 10 nov. 2021
- Délivré
- 7 mai 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/08 (2006.01)A47K 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019031927 25.02.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/002105 22.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/174942 03.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Inventeur
MIURA, Akiteru
Shikokuchuo-shi, Ehime 799-0113, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.