DICHTUNGSPROFIL UND PFOSTEN-RIEGEL-KONSTRUKTION
Brevet européen · EP3907340 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3907340
- Numéro de demande
- EP21161261
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2021
- Publié
- 10 nov. 2021
- Délivré
- 13 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E04B 2/96 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020111975 04.05.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 20 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 13 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Inventeur
NIESTROJ, Peter
32130 Enger, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.