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Brevet européen · EP3908519 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3908519
Numéro de demande
EP20705133
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2020
Publié
17 nov. 2021
Délivré
22 févr. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 45/00 (2006.01)
Priorité
US 201962790279 P 09.01.2019
US 201962951362 P 20.12.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/050292 08.01.2020
Publication PCT
WO2020/144221 16.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 3 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

  3. 22 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2023

Parties

Titulaire

Moog Wolverhampton Limited

Valiant Way, Wolverhampton, West Midlands WV9 5GB, GB

Inventeur

TOWERS, Graham K.

Leicester Leicestershire LE3 2DZ, GB

VENABLES, Neil A.

Worcestershire DY12 2RH, GB

GERBETZ, Robert P.

Waukegan, Illinois 60085, US

WHITEHOUSE, Paul D.

Wolverhampton West Midlands WV4 4YE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.