SPENDERKOPF UND SPENDER ZUR AUSGABE VON EINHEITEN EINES ARZNEIMITTELS ODER EINES NAHRUNGSERGÄNZUNGSMITTELS ODER NAHRUNGSMITTELS
Brevet européen · EP3908538 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3908538
- Numéro de demande
- EP20811709
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2020
- Publié
- 17 nov. 2021
- Délivré
- 1 févr. 2023
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020108729 30.03.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2020/000872 12.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/198724 07.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 13 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 30 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.03.2023
- 1 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
ESTEVE, Victor
ITÚ, SP 13.306-530, BR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.