INSTALLATION ET PROCEDE DE PRODUCTION DE NON-TISSES
Brevet européen · EP3908687 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3908687
- Numéro de demande
- EP19828809
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 déc. 2019
- Publié
- 17 nov. 2021
- Délivré
- 31 mai 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01G 15/04 (2006.01)D01G 15/36 (2006.01)D01G 15/46 (2006.01)D04H 1/70 (2012.01)D04H 1/736 (2012.01)
- Priorité
- FR 1900150 08.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2019/087194 31.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/144084 16.07.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 10 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 31 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
Parties
Inventeur
MUFFAT-JEANDET, Christophe
73100 Tresserve, FR
NOELLE, Frédéric
38330 Saint-Nazaire-les-Eymes, FR
SCHMIT, Laurent
38420 Le Versoud, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.