METHODE FÜR DIE WARMWASSERPASTEURISIERUNG IN EINEM WASSERVERTEILUNGSSYSTEM, DAS EIN WASSERSYSTEM MIT REZIRKULATION IST
Brevet européen · EP3908706 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3908706
- Numéro de demande
- EP20739019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2020
- Publié
- 17 nov. 2021
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 1/02 (2023.01)C02F 1/32 (2023.01)E03C 1/04 (2006.01)E03B 1/04 (2006.01)E03C 1/044 (2006.01)E03C 1/05 (2006.01)E03C 1/10 (2006.01)F24D 17/00 (2022.01)
- Priorité
- SE 1950026 11.01.2019
- Demande PCT
- PCT/SE2020/050016 10.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/145875 16.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 18 déc. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Orbital Systems AB, Hans Michelsensgatan 10A, 211 20 Malmö, Suède → Orbital Systems AB, Östergatan 32, 211 22 Malmö, Suède
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Inventeur
MAHDJOUBI NAMIN, Amir Mehrdad
211 34 MALMÖ, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.