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Brevet européen · EP3908733 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3908733
Numéro de demande
EP20700153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2020
Publié
17 nov. 2021
Délivré
22 oct. 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 29/00 (2006.01)
E21B 29/08 (2006.01)
E21B 33/127 (2006.01)
E21B 33/129 (2006.01)
Priorité
EP 19150862 08.01.2019
EP 19201290 03.10.2019
EP 19201492 04.10.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/050155 07.01.2020
Publication PCT
WO2020/144148 16.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  3. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.