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Brevet européen · EP3908772 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3908772
- Numéro de demande
- EP20706867
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2020
- Publié
- 17 nov. 2021
- Délivré
- 19 juin 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 53/14 (2006.01)F16J 15/3232 (2016.01)F16J 15/3236 (2016.01)F16J 15/3248 (2016.01)F16J 15/3268 (2016.01)
- Priorité
- US 201962791530 P 11.01.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/013356 13.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/146883 16.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 30 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 19 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
Parties
Inventeur
AL-DARRA, Pierre Aouni, Alfons
85386 Eching, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.