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Brevet européen · EP3909102 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3909102
Numéro de demande
EP20702709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2020
Publié
17 nov. 2021
Délivré
13 mars 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/30 (2006.01)
B65D 63/10 (2006.01)
F16L 3/233 (2006.01)
Priorité
US 201962789258 P 07.01.2019
US 201916722092 20.12.2019
Demande PCT
PCT/US2020/012155 03.01.2020
Publication PCT
WO2020/146201 16.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  3. 13 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

Parties

Titulaire

Panduit Corp.

18900 Panduit Drive, Tinley Park, Illinois 60487, US

Inventeur

ROULEAU, Rodney G.

Manhattan, Illinois 60442, US

HONG, Adam W.

Elgin, Illinois 60120, US

MORROW, Russell K.

Tinley Park, Illinois 60487, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.