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Brevet européen · EP3909118 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3909118
- Numéro de demande
- EP20706498
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2020
- Publié
- 17 nov. 2021
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 3/52 (2006.01)H02K 11/215 (2016.01)H02K 11/33 (2016.01)H02K 5/128 (2006.01)H02K 5/173 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019104557 22.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/054660 21.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/169821 27.08.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Inventeur
FLEISCHMANN, Bernd
73235 Weilheim, DE
SCHMOHL, Michael
72119 Ammerbuch, DE
BAUER, Stefan
72644 Oberboihingen, DE
FLOETE, Enrico
70599 Stuttgart, DE
HILLER, Matthias
72657 Altenriet, DE
WIESNER, Bernd
73277 Owen, DE
STENZEL, Thomas
73760 Ostfildern, DE
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