ABLAUFANORDNUNG
Brevet européen · EP3910118 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3910118
- Numéro de demande
- EP20174356
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2020
- Publié
- 17 nov. 2021
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E03C 1/23 (2006.01)E03C 1/232 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 28 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.11.2024
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.