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Brevet européen · EP3910657 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3910657
Numéro de demande
EP20174616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2020
Publié
17 nov. 2021
Délivré
18 janv. 2023
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 9/36 (2006.01)
H01H 33/10 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 29 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

  3. 18 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Bruggerstrasse 66, 5400 Baden

Inventeur

Lantz, Gabriel

8037 Zurich

Rager, Felix

5314 Kleindöttingen

Ranjan, Nitesh

5443 Niederrohrdorf

Babou, Yacine

5405 Baden-Dättwil

Abplanalp, Markus

5405 Baden-Dättwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.