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Brevet européen · EP3910715 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3910715
Numéro de demande
EP21172192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2021
Publié
17 nov. 2021
Délivré
9 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H01M 10/0565 (2010.01)
H01M 10/052 (2010.01)
C08F 220/00 (2006.01)
C09J 133/00 (2006.01)
G01N 27/00 (2006.01)
G02F 1/00 (2006.01)
C08F 2/48 (2006.01)
C08F 220/42 (2006.01)
C08F 265/06 (2006.01)
C09J 4/06 (2006.01)
C09J 133/18 (2006.01)
G01N 27/403 (2006.01)
Priorité
DE 102020206126 14.05.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Inventeur

KLIER, Daniel

21465 Reinbek, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.