MAGNETISCHER INDUKTIONSSCHALTER
Brevet européen · EP3910797 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3910797
- Numéro de demande
- EP21173521
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2021
- Publié
- 17 nov. 2021
- Délivré
- 16 août 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03K 17/95 (2006.01)H03K 17/97 (2006.01)
- Priorité
- CN 202020796765 U 13.05.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 16 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
Parties
Titulaire
August-Horch Str. 7, 51149 Köln, DE
Ningbo City, Zhejiang 315103, CN
No. 1345 JuXian Road Hi-Tech Park, Ningbo City, Zhejiang 315103, CN
Inventeur
Ningbo, 315103, CN
Ningbo, 315103, CN
Ningbo, 315103, CN
Ningbo, 315103, CN
Ningbo, 315103, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.