STAUBSAUGERBEUTEL UND STAUBSAUGER

Brevet européen · EP3911211 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3911211
Numéro de demande
EP20703725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2020
Publié
24 nov. 2021
Délivré
3 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
3 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A47L 9/14 (2006.01)
Priorité
DE 102019103908 15.02.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/052701 04.02.2020
Publication PCT
WO2020/164960 20.08.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  4. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  5. 15 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.03.2024

  6. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Inventeur

CZADO, Wolfgang

32457 Porta Westfalica, DE

SCHANDL, Gerold

32425 Minden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.