REINIGUNG VON ACTINIUM
Brevet européen · EP3911428 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3911428
- Numéro de demande
- EP20700306
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2020
- Publié
- 24 nov. 2021
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B01D 15/18 (2006.01)C22B 60/02 (2006.01)G21G 1/00 (2006.01)B01D 11/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 19152170 16.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/050879 15.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/148316 23.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 27.03.2026
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
MAERTENS, Dominic
2260 Westerlo, BE
VAN HECKE, Karen
9160 Lokeren, BE
CARDINAELS, Thomas
2400 Mol, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.