FLUIDISCHES ANTRIEBSSYSTEM
Brevet européen · EP3911569 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3911569
- Numéro de demande
- EP20802173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2020
- Publié
- 24 nov. 2021
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B64C 21/02 (2006.01)F02K 1/36 (2006.01)B64D 27/14 (2006.01)B64C 29/04 (2006.01)B64C 15/12 (2006.01)B64C 3/10 (2006.01)B64D 33/04 (2006.01)F23L 17/16 (2006.01)B64C 15/00 (2006.01)B64C 15/14 (2006.01)B64C 21/00 (2023.01)B64C 21/04 (2023.01)B64D 27/10 (2006.01)B64D 27/18 (2006.01)B64C 21/08 (2023.01)F02C 6/04 (2006.01)B64C 21/06 (2023.01)B64C 23/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201962794464 P 18.01.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/014459 21.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/226708 12.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Jetoptera, Inc., 144 Railroad Avenue, Suite 100, Edmonds, WA 98020, Etats-Unis d'Amérique → Jetoptera, Inc., 123 Second Avenue, Suite 200, Edmonds, WA 98020, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
EVULET, Andrei
Edmonds, Washington 98020, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.