PROCEDE DE PREPARATION D'UN BLOC DE MOUSSE POLYURETHANE/POLYISOCYANURATE D'UN MASSIF D'ISOLATION THERMIQUE D'UNE CUVE
Brevet européen · EP3911689 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3911689
- Numéro de demande
- EP20700502
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2020
- Publié
- 24 nov. 2021
- Délivré
- 9 nov. 2022
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/42 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C08L 75/06 (2006.01)B63B 35/00 (2020.01)C08J 5/08 (2006.01)C08J 9/08 (2006.01)F17C 3/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1900395 16.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/050922 15.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/148339 23.07.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 9 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
Parties
Inventeur
DEWOLF, Laetitia
78470 SAINT REMY LES CHEVREUSE, FR
KITZMANN, Patrick
78470 SAINT REMY LES CHEVREUSE, FR
DE COMBARIEU, Guillaume
78470 SAINT REMY LES CHEVREUSE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.