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Brevet européen · EP3911986 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3911986
- Numéro de demande
- EP20741611
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2020
- Publié
- 24 nov. 2021
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G02B 6/42 (2006.01)
- Priorité
- US 201962794353 P 18.01.2019US 201962897105 P 06.09.2019US 201962933158 P 08.11.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/013994 17.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/150551 23.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
PUFFER, Matthew Brian
New Albany, IN 47150, US
LEE, Raymond
New Albany, IN 47150, US
BETTMAN, R., Brad
New Albany, IN 47150, US
LOY, Edwin
New Albany, IN 47150, US
SEVILLE-JONES, Dyan
New Albany, IN 47150, US
MARTIN, Arlon
New Albany, IN 47150, US
GIRLANDO, Stephen Michael
New Albany, IN 47150, US
BANDFIELD, Christopher Alan
New Albany, IN 47150, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.