SPLEISSBARE PATCH-ANORDNUNG MIT BEWEGLICHEN ADAPTERN

Brevet européen · EP3911987 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3911987
Numéro de demande
EP20700999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2020
Publié
24 nov. 2021
Délivré
9 août 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
Priorité
US 201962792555 P 15.01.2019
US 201962814969 P 07.03.2019
US 201962899337 P 12.09.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/050836 14.01.2020
Publication PCT
WO2020/148296 23.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 19 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  3. 9 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

Parties

Titulaire

CommScope Connectivity Belgium BVBA

Diestsesteenweg 692, 3010 Kessel-Lo, BE

Inventeur

VAN BAELEN, David Jan Irma

Hickory, North Carolina 28602, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.