EINRASTBARER SCHLEIFRINGMODUL
Brevet européen · EP3912232 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3912232
- Numéro de demande
- EP20700171
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2020
- Publié
- 24 nov. 2021
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 39/14 (2006.01)H01R 39/08 (2006.01)H01R 39/64 (2006.01)
- Priorité
- EP 19152302 17.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/050668 13.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/148221 23.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
LÖHRMANN, Stephan
86836 Untermeitingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.