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Brevet européen · EP3912776 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3912776
- Numéro de demande
- EP21184295
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2016
- Publié
- 24 nov. 2021
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B27B 9/00 (2006.01)B23D 45/04 (2006.01)B23D 47/00 (2006.01)B25F 5/00 (2006.01)B27B 5/20 (2006.01)B25F 5/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015109864 29.05.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 2 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2024
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Inventeur
NISHIKAWA, Tomomasa
Hitachinaka-City Ibaraki, 312-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.